loi DADSVI

Un copié collé tres interessant.

Citation :

je viens d'apprendre que la loi dadvsi a été adoptée , je publie ainsi un résumé de cette loi :

La loi « DADVSI » [1] va être publiée au journal officiel de la République Française, corrigée par le Conseil Constitutionnel.

Elle va donc s’imposer à nous tous, Français, à vous, à moi, à Madame Chombier, à votre voisin de pallier... Dura Lex, Sed Lex comme disaient les Romains [2]. Et comme nul n’est censé ignorer la loi et que nous sommes tous « nul », voici les meilleurs morceaux :
VOUS NE POUVEZ PLUS COPIER LES CDS ET DVDS QUE VOUS ACHETEZ
L’INTEROPERABILITE N’EST PAS UN DROIT (vous ne pouvez pas forcement LIRE ce que vous achetez)
VOUS NE POUVEZ PLUS UTILISER DE LOGICIEL DE P2P
NE CROYEZ PAS VOUS EN TIRER AVEC 38 EUROS D’AMENDE POUR LE PEER TO PEER ! C’EST TROIS ANS DE PRISON !
VOUS NE POUVEZ PLUS DIRE SUR UN FORUM « KAZA C’EST BIEN » OU « J’AIME EMULE »
SI VOUS PRODUISEZ DE LA MUSIQUE OU DES SAGAS MP3 ET QUE VOUS LA METTEZ EN TELECHARGEMENT, LA LOI VOUS SOUMET A UN DEPOT LEGAL
A TERME LES SEQUENCEURS LIBRES POURRONT ETRE INTERDITS
VOUS N’AVEZ DONC PLUS QUE LE DROIT DE CONSOMMER

VOUS NE POUVEZ PLUS COPIER LES CDS ET DVDS QUE VOUS ACHETEZ si ceux-ci sont protégés par des « mesures techniques de protection » !
Et là vous me dites « ouai mais non j’ai mon droit de copie privée » ? NON : vous n’avez plus qu’une tolérance de copie privée, qui peut s’effacer devant les « mesures techniques de protection » si les distributeurs de disques le souhaitent. La loi dispose : « Les titulaires de droits qui recourent aux mesures techniques de protection définies à l’article L. 331-5 peuvent leur assigner pour objectif de limiter le nombre de copies ». Il y a une Commission sur la Copie Privée... Voilà qui augure de belles séances de rigolade.
Et là vous me répondez « ouai mais moi je rippe juste mes CDs en MP3 pour les mettre sur mon baladeur : je ne les diffuse pas sur le net ». Très bien... Mais vous êtes quand même passible de 3750 EUROS D’AMENDE ! [3] Et si vous lisez un DVD sous Linux, vous contournez forcement des mesures techniques : donc plus de DVDs sous Linus. Non mais !
PLUS D’INTEROPERABILITE
Notez bien que vous n’avez même plus droit à l’interopérabilité (en clair, convertir un morceau pour le lire sur n’importe quelle plateforme) : le Conseil Constitutionnel a jugé cette notion floue, et l’a supprimée de la loi. Vous avez acheté un morceau de musique en ligne et il n’est pas lu par votre IPod ? TANT PIS POUR VOUS.
On est passé d’une logique d’achat d’un ensemble de droit sur une œuvre par l’intermédiaire d’un support (le disque) à l’achat protégé du support lui-même (disque ou fichier sécurisé). L’œuvre en elle-même ? Vous n’avez plus le droit que de l’écouter dans votre cercle familial (ce qui EXCLU VOS AMIS dans l’esprit de la SACEM et du ministre, et ce contre l’avis des tribunaux français [4]) à l’aide du seul support compatible avec le format vendu.
La copie privée ? Oubliez ! L’interopérabilité ? Oubliez ! Le droit d’écoute de l’œuvre vient d’être remplacé par la possibilité d’écoute du support. Quelle belle avancée !
VOUS NE POUVEZ PLUS UTILISER DE LOGICIEL DE P2P
Même si vous n’échangez que des fichiers légaux, qu’il ’agisse de vos photos, de vos programmes faits maison ou de fichiers de musique que vous avez produite avec votre guitare et vos castagnettes.
La loi nous dit que le logiciel, lorsqu’il est « manifestement destinée à la mise à disposition du public non autorisée d’œuvres ou d’objets protégés » est interdit. Cette destination « manifeste » sera donc laissée à l’appréciation des tribunaux, mais dores et déjà, tous les logiciels de P2P sont dans le collimateur. Vous avez installé un tel logiciel ? Désinstallez-le !
En passant, les logiciels qui permettent de faire de la radio en direct via la technologie Peer to Peer (comme Peercast ou Shoutcast) seront interdits ! Donc c’est la mort des webradios associatives qui émettent en direct en utilisant chaque auditeur comme relais, au profit des grosses webradios qui ont de quoi payer un serveur unique de streaming.
NE CROYEZ PAS VOUS EN TIRER AVEC 38 EUROS D’AMENDE POUR LE PEER TO PEER ! C’EST TROIS ANS DE PRISON !
La position défendue par le ministre vis-à-vis du peer to peer et inscrite dans la loi - à savoir que les gens qui téléchargent ne subiraient que des amendes de 38 euros et ceux qui mettent à disposition des fichiers une amende de 150 euros - a été cassée par le Conseil Constitutionnel qui a, conformément au droit de la République, rappelé que le principe d’égalité devant la loi doit s’appliquer tout le temps et partout.
La dérogation pour le téléchargement sur le net étant inconstitutionnelle, le téléchargement illégal est donc bien puni de la même façon que n’importe quel déli de contrefaçon : jusqu’à 3 ans de prison ferme et 300,000 euros d’amende (ça fait cher pour une chanson de Céline Dion à mon avis)...
Notez que cette annulation n’est pas -que- une mauvaise chose : les tribunaux restent souverrains pour apprécer la "faute" de l’internaute. S’il y a plainte de la SACEM contre un internaute, il appartiendra à la SACEM de prouver la faute. Et là, donner l’adresse IP de l’internaute ne suffit pas. Et les juges en ont semble-il un peu marre qu’on vienne surcharger leurs tribunaux avec de "dangereux pirates en bande organisée" qui ont 30 albums sur leur upload... A la place, le ministre voulait des contraventions "automatisées", comme les radars, pour mettre en place un racket qui aurait obligé à payer avant de contester devant un tribunal (à vos frais donc)...
Reste que n’importe qui est passible de 3 ans de prison et de 300,000 euros d’amende à ce compte là. Mieux vaut avoir confiance dans nos tribunaux, ou un bon avocat (ce qui est mon cas, merci )...
VOUS NE POUVEZ PLUS DIRE « KAZA C’EST BIEN » ou « J’AIME EMULE »
Lorsqu’un logiciel de Peer to Peer aura été reconnu « manifestement destinée à la mise à disposition du public non autorisée d’œuvres ou d’objets protégés », en faire la publicité sera passible de 6 MOIS DE PRISON ET 30,000 EUROS D’AMENDE [5]. La question est "le logiciel sera-il reconnu comme illégal avant de poursuivre les gens qui s’en servent, ou cette reconnaissance se fera-elle à l’occasion de poursuite ?
Bien entendu, MSN sert massivement à la diffusion de fichiers par internet. Les majors du disque iront-ils au clash avec Microsoft ? Ou plus probablement un arrangement sera-il trouvé, permettant de surveiller (synonyme poli de flicage) le trafic, à des fins de contrôle et poursuites ultérieures ?
Notez que les Emails aussi servent, selon une enquête médiamétrie, à 40% des internautes qui diffusent de la musique copiée, à leurs amis principalement. Outlook ne devrait pas être visé, mais tous les logiciels libres de méssagerie éléctronique pourraient à terme être inderdits d’usage en France (Microsoft va bien nous sortir un patch qui empêche l’envoi des MP3, même légaux). En poussant la logique jusqu’au bout, le format MP3, qui ne permet pas une géstion pointilleuse des droits d’auteurs, pourrait être interdit d’usage en France. Cela ferait peser une térrible épée de Damocles au dessus de la tête de chaque internaute, de chaque citoyen...
N’essayez donc pas d’envoyer de la musique copiée illégalement sur le net. MEME SI CE N’EST PAS VOUS QUI L’AVEZ RIPPEE et que vous ne faites que l’envoyer à un ami par email. Les poursuites seraient les mêmes.
Bon très bien... De toute façon, vous n’achetez pas de CDs protégés, vous êtes musicien, vous avez un séquenceur avec licence :
SI VOUS PRODUISEZ DE LA MUSIQUE OU DES SAGAS MP3 ET QUE VOUS LA METTEZ EN TELECHARGEMENT, VOUS DEVEZ LA DEPOSER LEGALEMENT
C’est la loi. Même si c’est diffusé par FTP, même si c’est une production « maison » et sans but commercial. La loi est formelle :
TITRE IV DÉPÔT LÉGAL Article 39
Le dernier alinéa de l’article L. 131-2 du code du patrimoine est remplacé par deux alinéas ainsi rédigés :
« Les logiciels et les bases de données sont soumis à l’obligation de dépôt légal dès lors qu’ils sont mis à disposition d’un public par la diffusion d’un support matériel, quelle que soit la nature de ce support.
« Sont également soumis au dépôt légal les signes, signaux, écrits, images, sons ou messages de toute nature faisant l’objet d’une communication au public par voie électronique. »
A la rigueur, des petits malins voulant prendre les organismes en question au mot déposeraient toutes les semaines un morceau de xylophone mis en FTP avec un changement mineur... Si 4 millions de personnes faisaient cela...
A TERME LES SEQUENCEURS LIBRES POURRONT ETRE INTERDITS
Des logiciels libres comme Audacity, Soundforge ou Cristal pourraient être interdits. Il suffira que de nombreux internautes les utilisent pour ripper les CDs et ainsi contourner les mesures « techniques » sacralisées par la loi, et une procédure judiciaire pourra aboutir à la conclusion qu’il s’agit de logiciels « manifestement destinés au contournement des mesures techniques ». Etant logiciels libres, de part la logique même de leur création, ils ne permettront jamais de garantir que les mesures techniques ne pourront pas être contournées.
Ne resteront alors que les séquenceurs payants, à code source protégé, qui eux pourront être intégrés au système de protection des « droits ».
HEUREUSEMENT, VOUS POUVEZ ENCORE PAYER VOS CD-R PLUS CHER !
Non seulement la taxe de redevance sur la copie privée payée en France sur les supports vierges ne va pas diminuer (alors que ce droit va être restreint), mais elle va être élargie aux disques durs, et aux clefs USB. On est donc dans une situation où on paye une taxe pour un support, même si celui-ci n’est pas utilisé pour graver une œuvre protégée. Et en outre, le DROIT de copier (et donc d’utiliser ce support de stockage pour la raison pour laquelle on a payé la taxe) n’est plus garanti !
VOUS N’AVEZ DONC PLUS QUE LE DROIT DE CONSOMMER
Et bien... Ne le faites plus ! Il s’agit encore de la mesure la plus indolore pour vous, la moins coûteuse, la plus légale et DE LOIN La plus ennuyeuse pour l’industrie du disque. Une dernière réflexion... On dit « l’industrie du disque » et pas « l’industrie de la chanson ». Pourquoi ? Et bien...Parce que la logique économique du support prime sur la logique artistique de l’œuvre, c’est tout !
Boycottons donc l’industrie du disque !
Welf
P.S. Je vous rassure, les réseaux chinois de copie massive d’oeuvre protégées, ils n’ont même pas entendu parler de la loi en question... Si c’était le cas, il rigoleraient bien !

[1] Droits d’Auteur et Droits Voisins dans la Société de l’Information, texte disponible sur [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
[2] avant de finir sous les coups des barbares germaniques
[3] Art. L. 335-3-1. - I. - Est puni de 3 750 € d’amende le fait de porter atteinte sciemment, à des fins autres que la recherche, à une mesure technique efficace telle que définie à l’article L. 331-5, afin d’altérer la protection d’une œuvre par un décodage, un décryptage ou toute autre intervention personnelle destinée à contourner, neutraliser ou supprimer un mécanisme de protection ou de contrôle...
[4] la jurisprudence nous dit "l’intimité du cercle familial ou d’amis constitué par la réunion de parents, d’alliés, ou de personnes ayant des relations habituelles" (ce qui INCLUT vos voisins de palier !)
[5] Art 22 - 4° de la loi

c'est pitoyable

Hébé Vous n'êtes pas sortis de l'auberge avec une telle loi ! Jusqu'à présent, la Belgique est beaucoup moins stricte et j'espère qu'elle le restera! Les tribunaux reconnaissent la copie privée comme un droit pour autant que l'on dispose de l'oeuvre originale!

oué, mais bon, il pourront jamais l'appliquer a la lettre... sinon c'est la moitié de la France qui va en prison.
faut attendre qu'elle rentre rééllement en vigueur debut septembre pour voir comment ca se passe, si il y a des arrestations massives. mais ca m'etonnerait.

Bonjour
Pourquoi Bruxelles n'est-il pas saisit et que chaque pays"souverain"fait ce qu'il veut dans son coin pour protéger l'industrie du disque
Blondie

Là, c'est une bonne question ! Peut-être que quelqu'un porte plainte?

Vu comment c'est parti, bientôt on ira en prison parce qu'on aura consommé trop d'air !!!

Je suis concernée. J'ai déjà envoyé des photos perso par mail. Je savais pas que c'était pas légal sans les avoir déposées.
C'est quoi la procédure pour déposer quelque chose ? C'est payant ?
Non parce que si c'est gratuit, je leur envoie illico des Mo de photos...
C'est vraiment n'importe quoi comme truc. Et puis je suppose que je dois aussi déposer ce texte, puisque je le mets à la disposition du public ?

yoda a écrit:

Je suis concernée. J'ai déjà envoyé des photos perso par mail. Je savais pas que c'était pas légal sans les avoir déposées.

J'ai peut-etre lu un peu vite mais je vois pas à quoi tu fais références ? T'utilises podmail pour envoyer tes photos ?

sauf que tes photos ne te rapportent pas a toi et surtout pas aux major, dc tu ne risque rien

Citation :

Le dernier alinéa de l’article L. 131-2 du code du patrimoine est remplacé par deux alinéas ainsi rédigés :
« Les logiciels et les bases de données sont soumis à l’obligation de dépôt légal dès lors qu’ils sont mis à disposition d’un public par la diffusion d’un support matériel, quelle que soit la nature de ce support.
« Sont également soumis au dépôt légal les signes, signaux, écrits, images, sons ou messages de toute nature faisant l’objet d’une communication au public par voie électronique. »

Donc si je ne me trompe pas, ce que je suis en train d'écrire, c'est un message, il fait bien l'objet d'une communication au public par voir électronique, je dois donc le déposer.

Non ils parlent d'une mise à disposition du public, donc pas juste de s'envoyer des trucs par email.

Par contre ca pourrait vouloir dire que si tu mets tes photos sur un site, faut les faire déposer...

C'est quoi le "code du patrimoine" ? Il manque peut-etre des trucs pour mieux comprendre ces lignes. Ca me parait un peu fracassé, là (deja que le reste... )


Dire qu'en suisse, la copie privée est (pour le moment) permise

Elle est permise en Belgique aussi

Bastet a écrit:

Non ils parlent d'une mise à disposition du public, donc pas juste de s'envoyer des trucs par email.

Un message sur un forum, c'est bien quelque chose mis àla disposition du public...

Tu parlais pas de photos par email ?

Arf, je croyais que tu répondais au message précédent, pas à deux messages au-dessus.
Donc non, en effet, les photos envoyées par mail ne sont pas concernées, mais comme au lieu de les envoyer je les mets sur mon site perso et en général le lien pour y accéder dans un forum (par exemple celles de l'IRL tartiflette), il faut bien que je les dépose... du moins en théorie...

Ah scuse j'avais pas fait attention au truc sur les messages de forum


Oui ben... va falloir que vous arretiez de causer aussi, on sait jamais


Non mais doit y avoir un contexte à tout ca...

Sinon, y a encore un peu de place en suisse

yoda a écrit:

Citation :

Le dernier alinéa de l’article L. 131-2 du code du patrimoine est remplacé par deux alinéas ainsi rédigés :
« Les logiciels et les bases de données sont soumis à l’obligation de dépôt légal dès lors qu’ils sont mis à disposition d’un public par la diffusion d’un support matériel, quelle que soit la nature de ce support.
« Sont également soumis au dépôt légal les signes, signaux, écrits, images, sons ou messages de toute nature faisant l’objet d’une communication au public par voie électronique. »

Donc si je ne me trompe pas, ce que je suis en train d'écrire, c'est un message, il fait bien l'objet d'une communication au public par voir électronique, je dois donc le déposer.

Faudrait p'têt replacer ça dans le contexte de l'article 131-2 dudit code avant de raconter portnawak

Ben c'est ce que je demande plus haut... alors si tu le connais, n'hésite pas à le poster

"Code du patrimoine" dans google

C'est un peu long de tout lire. Puisque t'es si fort, explique-nous en quoi l'article fait erreur plutôt que nous demander de le chercher.

yoda a écrit:

C'est un peu long de tout lire. Puisque t'es si fort, explique-nous en quoi l'article fait erreur plutôt que nous demander de le chercher.

Donner un poisson ou apprendre à pecher...

Moi je préfère apprendre à pecher

Et en effet je suis très fort, d'ailleurs pour répondre à ta question je devrais hélas te facturer 500€ de l'heure prestée hu hu

yoda a écrit:

C'est un peu long de tout lire. Puisque t'es si fort, explique-nous en quoi l'article fait erreur plutôt que nous demander de le chercher.

D'autant plus que tout le monde n'est pas français ici

Tek Paf a écrit:

Moi je préfère apprendre à pecher

Ben ok, alors va pêcher l'info plutôt que nous demander de le faire à ta place. Comme ça ensuite tu sauras pêcher et tu raconteras pas des trucs dont tu sais rien en fait en nous demandant ensuite de regarder à ta place si t'as dit une connerie ou non.
Bref...

Tu viens de reprendre le boulot, Yoda

j'suis loinnnnn ....

Annie a écrit:

Tu viens de reprendre le boulot, Yoda

Non même pas. ça doit être au contraire le calme des vacances et de la vie en province qui me fait moins facilement supporter les diverses attitudes trollesques que l'on trouve dans les forum.
C'est un peu facile quand on n'est pas d'accord avec quelqu'un de lui dire "t'as tout faux", et après plusieurs demandes d'explication, de donner pour seule explication "va chercher sur google". Que tu saches pourquoi l'autre a faux ou que tu n'en saches rien ne change pas grand-chose. Si tu sais de quoi tu parles mais que t'es trop flemmard pour donner la moindre explication, c'est pas la peine d'écrire ton absence de message. Des fois ça ferait du bien si ceux qu'on rien à dire la bouclait un peu. Moi compris d'ailleurs.